ROYAL DECREE
Présentation de la marque ROYAL DECREE
Déposée le 18 novembre 1988 par WHYTE MACKAY DISTILLERS LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DECREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ROYAL DECREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542864.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL DECREE est expirée depuis le 18 novembre 1998.
WHYTE MACKAY DISTILLERS LIMITED (Société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03